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Influenza aviaire Un nouvel arrêté au Journal officiel

Il clarifie la terminologie, les modalités d’application et de sanction, et les conditions de dérogation temporelle pour son application.

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Un arrêté daté du 15 juillet et publié au Journal officiel le 28 juillet modifie l’arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d’autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l’influenza aviaire. Il clarifie la terminologie, les modalités d’application et de sanction, et les conditions de dérogation temporelle pour son application.

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